La fiscalité des OBNL

Une courte formation très utile pour en apprendre plus sur les règles fiscales qui régissent la gestion des organismes à but non lucratif

Cette formation s’avère très utile pour en apprendre plus sur les règles fiscales qui régissent la gestion des organismes à but non lucratif. Elle permettra aux participants d’acquérir une compréhension globale des questions fiscales qui affectent leur organisation à but non lucratif, tout en étant mieux informés sur certains aspects pratiques de la fiscalité.

Le formateur présentera des concepts fondamentaux liés à la taxe sur les produits et services (TPS) ainsi qu’à la taxe de vente du Québec (TVQ), en plus d’aborder les obligations fiscales spécifiques aux organismes à but non lucratif (OBNL).

L’objectif principal est de fournir des informations objectives sur les obligations fiscales de votre organisation en répondant à des questions concrètes et pratiques. Par exemple, des sujets tels que la taxation des cotisations au membership et les différences essentielles entre les formulaires T4, T4a et T5 seront discutés.

Objectifs

• Définir le statut des OBNL en ce qui a trait aux taxes et impôts.
• Comprendre la comptabilisation des taxes sur les revenus et dépenses des OBNL.
• Identifier les exigences propres aux feuillets fiscaux et déclarations fiscales pour les OBNL.

À qui s’adresse cette formation?

Aux gestionnaires, administrateurs et travailleurs d’organismes culturels.

Formateur

Membre de l’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec depuis 2004, Philippe Beaulieu (MBA, CPA auditeur, CA) opère son propre cabinet de gestion artistique offrant entre autres du support administratif et des conseils en matière de fiscalité aux artistes et travailleurs culturels. Il est également chargé d’enseignement à l’École de comptabilité de l’Université Laval.

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Contactez Maude Thibault Morin
Coordonnatrice à la formation continue
formation@repaire.art

Cette formation, offerte par le Regroupement de pairs des arts indépendants de recherche et d’expérimentation (REPAIRE) en collaboration avec le Regroupement québécois de la danse, est rendue possible grâce au soutien financier du gouvernement du Québec, par le biais du programme Intervention-Compétences administré par Compétence Culture, et le Conseil de la formation continue Arts et culture de l’Île-de-Montréal (CFC)